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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE
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FRUISTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUISTYL
SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1618377
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2020

Présentation de la marque FRUISTYL

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUISTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FRUISTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUISTYL est expirée depuis le 28 septembre 2020.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , FRUITIES , DUETTO , Fruits GOURMANDS , SENAGRAL , PETITE ENVIE , CAFE MOZART , SENOBLE


SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183172 - Publication au BOPI 2000-09-28

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440392 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12

Inscription le 15 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°527485 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Produits laitiers, yaourts